Déposée le 12 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECH-VALVES Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « THERMO MESS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECH-VALVES Industries domicilié(e) 15 avenue Henri Barbusse, BP 196,38305 Bourgoin-Jallieu Cedex - 38305 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECH-VALVES Industries domicilié(e) 15 avenue Henri Barbusse, BP 196,38305 Bourgoin-Jallieu Cedex - 38305 - France.
La marque THERMO MESS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO MESS FRANCE est expirée depuis le 12 septembre 2012.
TECH-VALVES Industries a également déposé les autres marques suivantes : THERMOMESS FRANCE
TECH-VALVES Industries S.A.R.L. - 15 avenue Henri Barbusse, BP 196,38305 Bourgoin-Jallieu Cedex - 38305 - France
TECH-VALVES Industries - 15 avenue Henri Barbusse, BP 196,38305 Bourgoin-Jallieu Cedex - 38305 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Robinetterie industrielle. Soupapes de sûreté métalliques, clapets de sécurité anti-retour, appareils de robinetterie spéciale pour les bio industries, les industries agro-alimentaire, les industries cosmétiques et la chimie, dispositifs pour la commande manuelle ou par moteur de robinets ; purgeur d'air automatiques ; clapets de sécurité anti-retour (parties de machines) , appareils et instruments électriques et électroniques, de mesurage de contrôle, notamment appareils électroniques pour la mesure, la régulation et la surveillance de grandeurs physiques telles que débit, pression, température des fluides dans les stations climatologiques, météorologiques et hydrométriques des stations de pompage, de traitement de l'eau, les centrales hydroélectriques, les réseaux de distribution de l'eau, adduction et d'irrigation, les réseaux d'eau industrielle et d'assainissement. Installations de distribution d'eau, robinets bouches à eau. Installations de chauffage et installations sanitaires ; appareils de robinetterie de chauffage industriel et de robinetterie sanitaire. Robinetterie cryogénique. Robinetterie spéciale sur plans. Robinetterie sécurité feu. Robinetterie en acier au carbone et acier inox. Robinets mélangeurs pour conduite d'eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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